Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHIBADGE
GEMPLUS CARD INTERNATIONAL (SA)

Numéro de dépôt :
1595976
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque GRAPHIBADGE

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GEMPLUS CARD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPHIBADGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMPLUS CARD INTERNATIONAL domicilié(e) avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de la Plaine de Jouques, 13420 GREMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabienet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque GRAPHIBADGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHIBADGE est expirée depuis le 16 février 2000.

GEMPLUS CARD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SCL , GEMPLUS , CERTIFAX , M COS MULTIAPPLICATION CHIP OPERATING SYSTEM , MS-COS , GEMSECURE , G GEMPLUS GARD INTERNATIONAL , GEM+ , DOSCARD , MS-COS MULTI SERVICE-CHIP OPERATING SYSTEM


GEMPLUS CARD INTERNATIONAL (SA) - avenue du Pic de Bertagne, Parc d'activités de la Plaine de Jouques, 13420 GREMENOS - France


le Cabienet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Equipements et machines pour l'étude, la fabrication et la personnalisation de cartes, notamment de cartes et badges magnétiques et à microcircuits à savoir logiciels pour l'étude, la réalisation et la personnalisation de motifs graphiques sur tous supports, notamment sur cartes et badges magnétiques et à microcircuits;cartes et badges comportant des motifs graphiques réalisés au moyen de photographies, de caractères d'imprimerie, de dessins et de clichés; services relatifs à l'étude, la mise en oeuvre et la personnalisation de cartes, de badges et de motifs graphiques sur tous supports, notamment sur cartes et badges magnétiques et à microcircuits

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.